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    Home » Face aux déclations de Malte Forrest, Le Saemape Affirme Bénéficier du Droit de Prélever des Taxes
    POLITIQUE

    Face aux déclations de Malte Forrest, Le Saemape Affirme Bénéficier du Droit de Prélever des Taxes

    Infos243By Infos243March 25, 2025No Comments2 Mins Read
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    Le service d’assistance et d’encadlement de l’Exploitation Minière Artisanale et à Petite échelle (Saemape) A Réaffirmé Son Droit de Prélever des Taxes, Dans le Cadre du Litige Qui. Selon Pascal Luhulu, Chef de Division Technique de Saemape dans le Tanganyika, La Loi Minière Revisitee en 2018 IntroduroT des innovations Qui Confèrent à Saemape Ce Droit. Il a exhorté malta forrest à se conformer à la ligislation.

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    Le Conflit Entre Saemape et Malte Forrest, Qui Dure Depuis Plusieurs Années dans la province du Tanganyika, Porte sur une somme de 1,8 million USD que saemape exige les taxes. Malte Forrest Contest CETTe demande, arguant que fils statut industriel ne relève pas des obligations imposés aux exploitants artisanaux et coopératifs. Le Dossier est actulement en justice.

    Origines du conflit

    En 2022, saemape une plainte de port contre Malte Forrest pour les impôts non-Pailement, Entraiant le Scellement des Carrières de Cassitérite. CES Sites Ont été ROUVERTS EN 2023 APRÈS UNE DÉCISION JUDICIAIRE, Mais en décrémbre 2024, ILS ONT DE NOUVEAU ÉTÉ SCELLES À LA DIMEDE DE SAEMAPE. En Février 2025, Malte Forrest A LICENCIÉ 300 AGENTS ET TRANSFÉRÉ SON MATÉRIEL vers Lumbashi et Kolwezi, dans les provinces du Haut-Katanga et dualaba.

    Réactions et revient

    Malte Forrest, Filiale du Groupe Forrest International, concours La Légitimé de Saemape à la Réguler, en raison de Son Statt d’entreprise Industrielle. Elle a Saisi la Cour De Cassation pour contester Les Mesures Prises. Le Dossier est l’également Suivi par le Ministre Provincial des Mines du Tanganyika.

    LIRE AUSSI :  Le fcc denonce un de la politique et du défend Joseph Kabila face à un procés jugé "injuste"

    CETTE SITUIT UN CONDuit Malte Forrest à Annoncer Son Retrait Définitif de la Province du Tanganyika, Marquant Une Rupture Avec Unegion Où Elle Operait Depuis des decennies.



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