Le Ministre du Commerce Extrerieur, Julien Paluku Kahongya, et fils Collègue des Finances, Doudou fwamba likunde li-botayi, Ont Signé Jeudi 13 Mars un Arrêt Interministériel Portant Mise en œvevre durégime commercial Simplié-Recos aU Niveau des frontièères Démocratique du Congo AVEC SES PAYS des manembres de loisirs du Marché Commun pour Afrique Orientale et Austral- (Comea).
Parmi Les Mesures de Simplification introduisés par le Recos Figurent notamment la Déclaration Douanière Simpliée, La Liste Commun et Harmonisée des Products éligibles au Recos, le Certificat d’origine Simplié, les factures de facture des producteurs Figurant sur la liste Liste, le certificat.
L’Arrrêté Interministérieriel determine également les conditions requiert la bénéficier des facilités Qu’Offre le recos.
Le Petit Commerçant Transfrontalier Doit RÉSIDER danS UN UNS MEMBRE DU COMEA, dans les zones Frontières et Présenter certains documents notamment la pièce d’identité, le certificat d’origine Simplifié des prodits fabricés, la facture commerciale des prodits.
Il doit en outre postéder le statut de Petit Commerçant Conformement à la Législation du paie d’origine, Ayant Sigdé un accord bilatéral sur le commerce transfrontalier avec la rdc, figurant Sur la liste bilatéale communne neweples Jour et par Commerçant.
Le Petit Commerçant DOIT ENFIN ÊTRE MEMBRE D’UNE REGROUPANT LES PETITS Commerçants Transfrontaliers Officellement Remnue Par les Autorites Compétentes des paie Ayant Sigdé des Accords BilatéRaux de Commerce Transfrontrieriel.
Principces du Recos
Cegime vise à simplifier les procédures douanières et fiscales couler les Commerçants opérant danans le secteur informèle ou semi-formel, en leur offrant un engagement simplié auprès désorig Marchandises, un paitation facilité des drots et taxes, souvent sures forme de forfaits Plutôt que de calculs complexes.
La Rdc et le Burundi AvaitIent Lancé Officellement le RÉGIME SIMPLIFIÉ-RECOS DU COMEA LE 30 OCTOBRE 2024 PAR L’ENTREMIE DE LEUR MINISTRES DU COMMERCE EXTÉRIEUR AU NIVEAU des Frontières de Kavimvira (RDC) et de Gatumba (Burundi).
