Le Débat sur la recevabilité de la cause rdc-rwanda va se poursuivre jeudi 13 f2vrier Devant la Cour Africaine des Droits de l’Homme et du Peuple (cadhp), à arusha, en tanzanie. Le vice-président de la juridiction de la juridiction continentale une option de levée, les parties APRÈS AVoir SUIVI Les Plaidoiries de Deuts en conflit.
Dans CE PROCÈS, LA RDC Accuse Le Rwanda D’Avoir Commis diverses exactions dans sa parties orientale parmi lesquelles, les tueries, viols, vols, enlevées, incendes des maisons et auteurs.
Premier à Prendre la Parole Devant La Composition, L’Avocat-Conseil du Rwanda A Demandé à la Cour de Rejeter la Requête de la Rdc Qui, Selon Lui, Viole L’Acte Constitutif de L’Union Africaine. Selon Lui, Cette requête ne relève pas non plus de la compétence territoriale de la Cour de Céans.
«Cette requirete ne relève pas non plus de la compétence territoriale de la Cour et ne relève pas de la compétence Materielle de la Cour de Céans», at-il rapporté.
De leurs Côtés, Les Avocats Conseils de la rdc Ont Balayé du Revers de la Main L’argumentaire Étayé par l’Etat décenseur. Vers L’UN D’EUX, ME MARCEL WETSHOKONDA, LE RWANDA FAIT DU SOPHISME, Ignorant Que la Compétence de Cette Cour S’éLargit aux Territoires de Tout Etat Membre de l’Union Africaine.
«La Cour se déclarera compétente danans la mesure où le rwanda a commis et continu de commettre des violations des drots de l’homme Sur le territoire de la rdc qui est un etat Parti aU protocole…», a argué me marcel wetshokonda.
Hormis le Vice-Ministre de la Justice et Contidieux International, de Nombreus Autres Autorites Congolates Prensent Part à ce Procés à Arusha Don’t le Coordonnateur du Mécanisme National de Suivi de l’accord-Cadre d’Addis Abeba, professeur Ntumba Lwaba.
Ce procés est ouvert dans le cadre de la 76e Session Ordinaire de la Cour Africaine des Droits de l’Homme et de Peuple Sous la requirete n ° 007/2023.
