Le Gouvernement de la République Démocratique du Congo (RDC) A Instauré Depuis Quelques Trouss, un-Nouvelle Reglementation Obliable Les Sociétés Minières à Acheter Leurs Produits PÉTROLIERS Sous Douane et à la détéclarer pour s’adres.
Selon le Ministère de L’Economie, Cette Mesure vise à Relancer La Croisse économique et à lutter contre la Vie chère dans le cadre de la Réforme du Secteur de L’AVAL PÉTROLIER EN RDC.
Elle Traduit la Volonté de Dissocier Clairement la Consomation Domestique de la Consomation Minière des Produits PÉTROLERS.
Les produits PÉTROLIERS SONT DÉSORMAIS VENDUS EXCLUSIVATION PAR DES SOCIÉTÉS PÉTROLIES AGRÉÉES PAR L’AUTORÉS DES HYDROCARBURES, Disposant de stocks dans les entrepôts. Tous les Achats EffetSués par les sociétés minières quiivent setre décénsés par un marqueur spécique de type minier, garantissant la transparence et la traçabilité dans le secteur.
En particulier, les sociétés minières des zones Sud et est bénéficientient de la structure tarifaire spécique qui favorise un cadre concurrentiel équitable les operates agréés.
CETTE NOUVELLE POLITIQUE D’EXCLUSION DES SOCIÉTÉS Minières de la Subvention Pétrolière s’inscrit danans Une Logique de Gestion Responsable DES FINANCES publie visant à l’économie le.
En Imposant aux sociétés Minières d’Acheter Leur Carburant Au Prix RÉEL, De Payer L’ensemble des Taxes et d’Utiliser des marques Budget national.
L’objectif principal est d’Instaurer une geste plus rigoureuse et transparente du secteur petrrolier et miraire, en renforçant la responsabilité fiscale des sociétés minières et en réduisant la fraude et la mauvesse gestion des ressources.
Par ailleurs, ces mesures Sont également Destinés à encourager un peu concurrence dans les entrepoyeurs de Loyale les operateurs PÉTROLERS ET À CRÉER UN ENVIRONNEMENT ÉCONIQUE PLUS ÉQUIBITÉ EN RDC.
